Résultats bac 2007 il de france et le reste de la france

les résultats du baccalauréat de france session 2006/2007 pour le bac et le bac pro sont maintenant disponible dans les sites des académies suivant :

Aix-Marseille paris il de france
Amiens
Besançon
Bordeaux
Caen
Clermont-Ferrand
Corse
Créteil
Dijon
Grenoble
Guadeloupe
Guyane
Lille
Limoges
Lyon
Martinique
Montpellier
Nancy-Metz
Nantes
Nice
Orléans-Tours
Paris
Poitiers
Reims
Rennes
Réunion
Rouen
Strasbourg
Toulouse
Versailles

Mayotte
Nouvelle-Calédonie
Polynésie française
Saint-Pierre et Miquelon
Wallis et Futuna

Les achats et les ventes

Le PCG appelle "Achats", les biens achetés pour être utilisés au cours d'un processus de production, consommés au premier usage ou être revendus en l'état.

Les ventes constituent le produit de l'activité normale et courante de l'entreprise ; elles correspondent aux ressources acquises par l'entreprise pour le prix des marchandises cédées, des travaux effectués ou des services vendus.

On peut donc dresser la typologie suivante :

ACHATS

VENTES

· 601 Achats de matières premières

· 602 Achats d'autres approvisionnements stockés

· 604 Achats d'études et de prestations de service

· 605 Achats de matériels (1)

· 606 Achats non stockés de matières et fournitures

· 607 Achats de marchandises

701 Ventes de produits finis

702 Ventes de produits intermédiaires

704 Travaux

705 Etudes

706 Prestations de services

707 Ventes de marchandises

708 Produits des activités annexes

(1) à ne pas confondre avec les acquisitions de matériel destiné à être immobilisé comme moyen e production (immobilisation). Il s'agit ici de matériels incorporés dans les produits finis.

Les autres dépenses qui n'ont pas le caractère d'achat stricto sensu sont enregistrées dans les sous comptes 61 Services extérieurs et 62 Autres services extérieurs.

Les achats doivent être justifiés par une facture ; les ventes doivent être justifiées par une facture ou par la bande d'une caisse enregistreuse.

I LES RÈGLES DE BASE DE LA FACTURATION

On distingue :

· les factures de DOIT (factures de vente) ;

· les factures d'AVOIR (factures constatant un retour de marchandises par le client ou une réduction hors facture de DOIT accordée au client).

Fiscalement, tout assujetti à la TVA vendant des biens ou services à un autre assujetti doit délivrer une facture ou un document en tenant lieu. (la facture doit être établie en double exemplaire : un pour le vendeur et un pour le client)

Remarque : un commerçant n'a pas l'obligation de délivrer une facture à un particulier dans le cas où celui-ci règle en espèces.

1°) Les mentions obligatoires sur facture (articles 289 et 242 du code général des impôts)

Sont obligatoires :

- l'identification du vendeur ou prestataire (raison sociale, statut juridique, Numéro RCS et/ou Registre des métiers) ;

- identification du client

- la date de la facture ;

- le numéro de la facture ;

- la date d'échéance ;

- pour chacun des biens livrés ou des services rendus, la quantité, la dénomination précise, le prix unitaire hors taxe et le taux de TVA ;

- les rabais, remises, ristournes accordés ;

- l'escompte accordé ;

- Le montant de l'avance ou de l'acompte éventuellement versé.

Pour une mise à jour immédiate de ces données vous pouvez consulter les cyberpages suivantes :

Remarque 1 : il faut être très prudent en numérotant les factures car l'administration ne tolère pas les numéros manquants.

Remarque 2 : en phase de conception des documents commerciaux qui seront émis par une entreprise, il ne faut pas négliger l'esthétique de la facture car elle contribue elle aussi à véhiculer une certaine image.

2°) La conservation des factures

Le décret comptable de 1986 précise que les factures doivent être conservées 3 ans. La législation fiscale porte cette durée à 6 ans. Le code du commerce annonce 10 ans.

Bref…les factures doivent être classées et conservées chronologiquement.

3°) Les réductions sur factures

Une facture peut comporter des réductions

La remise est une réduction accordée en fonction des quantités achetées ou de la personnalité du client

Le rabais est une réduction accordée pour défaut de qualité , retard ou erreur sur la marchandise livrée

La ristourne est une réduction accordée en fonction d'un niveau de chiffre d'affaire réalisé avec le client concerné.

L'escompte est une réduction accordée pour paiement comptant.

Amortissement

Introduction

La comptabilité distingue deux types de dépréciations selon leur degré d’irréversibilité : les amortissements et le provisions. Cette distinction permet de respecter le principe de prudence qui consiste à ne pas traiter de la même manière des opérations dont le caractère paraît certain (dans le cas des amortissements) ou incertain (dans le cas des provisions).

1. Définition

Le Plan Comptable Général définit l’amortissement pour dépréciation comme étant :

« La constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de l’usage, du temps, de changement de technique et de toute autre cause, dont les effets sont irréversibles ».

On peut retenir de cette définition :

Que le calcul d’un amortissement repose sur une constatation et non sur un flux, il est donc déterminé par l’entreprise elle-même.

Que l’amortissement ne concerne que des éléments de l’actif, et plus précisément de l’actif immobilisé.

Que la dépréciation constatée sous la forme d’un amortissement est irréversible, sans quoi la dépréciation sera alors comptabilisé comme une provision.

Que traduisant un amoindrissement de valeur, l’amortissement est considéré comme une charge pour l’entreprise ce qui va donc réduire d’autant son résultat.

Que l’amortissement résulte d’une cause normale, c’est-à-dire non exceptionnelle.

2. La prise en compte de l’amortissement en comptabilité

Les éléments de l’actif concernés par l’amortissement :

D’un point de vue comptable, tous les éléments de l’actif ne sont pas concernés par l’amortissement. Tout d’abord, la notion de dépréciation irréversible ne s’applique qu’à des éléments de l’actif immobilisé (comptes de classe 2). Et parmi ces actifs immobilisés, seul certains sont susceptibles de connaître des dépréciations irréversibles : il s’agit des éléments de l’actif immobilisé corporel et incorporel (hors droit au bail et terrains).

La notion de valeur comptable nette : (ou valeur résiduelle)

A partir du moment ou l’entreprise va enregistrer la perte de valeur de l’élément d’actif concerné par l’amortissement, celui-ci ne pourra plus apparaître dans les comptes de l’entreprise à sa valeur d’acquisition. La présentation du compte de bilan de l’entreprise va donc distinguer différents éléments dans la présentation de ces éléments de l’actif immobilisé :

la valeur d’origine du bien immobilisé : enregistré comme nous l’avons vu à sa valeur d’achat hors taxes.

l’annuité d’amortissement : qui constitue le montant de la dépréciation du bien constatée au cours de l’exercice.

la valeur comptable nette du bien : la valeur du bien obtenue par la différence entre sa valeur d’origine et la somme des annuités d’amortissement pratiquées sur ce bien.

Le calcul de l’amortissement :

Ne reposant sur aucun flux réel, la détermination du montant de l’amortissement est du ressort de l’entreprise. Pour que cette évaluation soit crédible et homogène entre les différentes entreprises, le calcul des amortissements est étroitement réglementé par la loi fiscale qui va préciser à la fois les durées normales d’utilisation des différents biens ainsi que le mode de calcul de l’amortissement. L’entreprise devra par ailleurs faire apparaître dans un document annexe la présentation de ses différents plans d’amortissement. En définitive, le bien assujetti à l’amortissement le sera pour l’intégralité de sa valeur d’acquisition.

3. Le calcul des amortissements

Pour pouvoir déterminer le montant de la dépréciation de ces biens immobilisés, l’entreprise se fonde sur deux variables :

La durée normale d’utilisation du bien concerné : la dépréciation d’un bien dépend de la durée d’utilisation prévue de ce bien par l’entreprise. L’Administration fiscale a déterminé des durées d’amortissement usuelles selon les diverses catégories de biens susceptibles de connaître une dépréciation irréversible :

bâtiments administratifs et commerciaux : 25 ans

LES ACQUISITIONS D'ÉLÉMENTS D'ACTIF

En dehors des stocks, des créances d'exploitation et hors exploitation et des disponibilités, le schéma ci-dessous résume les principaux éléments d'actif qui peuvent être inscrits au patrimoine de l'entreprise.

Les immobilisations concourent à la production de biens ou services pendant plusieurs exercices ; elles constituent un investissement.

I Les acquisitions d'immobilisations INCORPORELLES ET CORPORELLES

Les immobilisations incorporelles et corporelles sont destinées à servir de façon durable à l'activité de l'entreprise.

1°) Typologie des immobilisations incorporelles et corporelles

TYPOLOGIE DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Compte

Éléments constitutifs

201 Frais d'établissement

Frais de constitution, frais de premier établissement (publicité prospection), frais d'augmentation de capital.

Il s'agit en fait de charges qui sont assimilées fictivement à un emploi durable pour permettre leur étalement sur plusieurs exercices.

203 Frais de recherche et de développement

Frais de recherche autres que les frais de recherche fondamentale et sous la double condition qu'ils correspondent à des projets nettement individualisés et ayant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale.

Il s'agit également de charges qui sont assimilées fictivement à un emploi durable pour permettre leur étalement sur plusieurs exercices.

205 Concessions et droits similaires, brevets, licences marques procédés…….

Dépenses faites pour l'avantage que constitue la protection accordée sous certaines conditions à l'inventeur, à l'auteur ou au bénéficiaire du droit d'exploitation d'un brevet, d'une licence, d'une marque, d'un procédé, de droits de propriété littéraire et artistique ou au titulaire d'une concession.

C'est au débit de ce compte que l'on enregistre notamment les acquisitions de logiciels.

206 Droit au bail

Histoire de comptabilité

EVOLUTION HISTORIQUE DE LA COMPTABILITE

1941 – 1942 premier plan comptable français applicable à certaines entreprises à titre de test.

1954 premier travail de révision comptable sous le contrôle du conseil national de la comptabilité. Abouti au plan comptable 1957 (PCG 1957).

L'innovation réside dans l'instauration d'une comptabilité analytique d'exploitation. Création de la Classe 9 pour passer les écritures comptables analytiques.

1) Entreprise publique.

Le décret fiscal du 23 10 1965 généralise à toute l'économie

Le PCG 1957 est rapidement dépassé par les nouvelles données économiques et monétaires des 30 glorieuses. (par exemple leasing ou crédit bail).

En 1968 une nouvelle révision comptable est engagée

- Terminologie comptable

- Evaluation et réévaluation présentation des documents de synthèses.

Des précisions sont amenées par le Ministère des Finances en 1971;

A – Nationale.

Liées à

Des nouveautés juridiques et administratives.

- Loi sur les sociétés commerciales de 1966.

- Participation des salariés au fruit de l'expansion

- T.V.A

- Provisions réglementées.

- Amortissements dégressifs et dérogatoires.

Economique et financières.

- Crédit bail – leasing.

- sous traitance industrielle.

Administratives

- création de la C.O.B qui impose aux entreprises la publication de documents comptable homogène à l'attention des actionnaires.

- permettre aux pouvoirs publics e disposer d'information économique.

Emergence d'institutions.

- Conseil national de la comptabilité

- Ordre des experts comptables.

- Centrale des bilans

- C.O.B

B – Les raisons internationales

Le régime fiscal

Le choix du régime de déclaration et d'imposition est à effectuer lors de la déclaration d'existence de l'entreprise ou de l'activité. Les options existantes sont : micro-entreprise, régime réel simplifié, régime réel ou déclaration contrôlée.
Le régime fiscal tient compte du chiffre d'affaires estimé et du type d'activité. Il permettra de déterminer le mode de calcul du bénéfice imposable, la fréquence des déclarations fiscales et du paiement de l'impôt.
Au cours de l'existence de l'entreprise, le changement de régime d'imposition est possible à condition de le demander au Centre des Impôts avant le 1er Février. Toutefois, il demeure impossible de passer d'un régime réel à un régime micro.
Micro-entreprise
Le régime de la micro-entreprise est réservé aux petites entreprises dont le chiffre d'affaires annuel (hors taxes) (ajusté s'il y a lieu au prorata du temps d'exploitation au cours de l'année civile) ne dépasse pas : - 76.300 euros s'il s'agit d'entreprises dont le commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place, ou de fournir le logement, ou - 27.000 euros s'il s'agit d'autres entreprises. Lorsque l'activité d'une entreprise se rattache aux deux catégories définies ci-dessus, le régime de la micro-entreprise ne lui est applicable que si son chiffre d'affaires hors taxes global annuel n'excède pas 76 300 euros et si le chiffre d'affaires hors taxes annuel afférent aux activités de la 2e catégorie ne dépasse pas 27 000 euros. Le choix de ce régime dispense de la déclaration et du paiement de la TVA. Celle-ci ne pourra être ni facturée, ni déduite. Une mention obligatoire devra être portée sur les factures et les notes d'honoraires : " TVA non applicable, article 293 B du CGI ".
Avec le régime de la micro-entreprise, l'entrepreneur n'a pas besoin de détailler ses charges : celles-ci sont évaluées de manière forfaitaire. Le résultat imposable de l'entreprise est égal au montant du chiffre d'affaires hors taxes, diminué d'un abattement dont le taux forfaitaire est de : - 68% s'il s'agit d'entreprises dont le commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place, ou de fournir le logement, ou - 45% s'il s'agit d'autres entreprises relevant des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). - 25% s'il s'agit d'entreprises relevant des bénéfices non commerciaux (BNC).

suite : Le régime fiscal

Comptabilité des Sociétés

S'assurer que votre service comptable produit l'information financière pour des directeurs aussi rapidement que possible.
Pour prendre des décisions au courant au sujet de la direction de la compagnie, la gestion a besoin d'information financière opportune. Quelques services comptables peuvent préparer des relevés des compte financier dans un jour de mois-extrémité, mais d'autres prennent des mois pour préparer des rapports. Un service comptable bien-accordé devrait pouvoir produire des relevés des compte financier mensuels précis dans 10 jours d'affaires. Une semaine additionnelle ou deux peut être nécessaires à de fin d'année.
Inclure l'analyse et le commentaire sur l'information financière.
Le service comptable devrait toujours passer en revue des rapports financiers pour l'exactitude avant de les soumettre à la gestion. Les utilisateurs d'information financière de votre compagnie peuvent perdre la confiance très rapidement s'ils voient des erreurs fréquentes. Puisque la gestion prend des décisions basées sur cette information, l'analyse et le commentaire sont toujours bienvenus.
Être sûr que votre service comptable produit seulement les rapports financiers les plus appropriés.
Les services comptables (Aide comptable) ne devraient pas surcharger la gestion avec des nombres et l'empaqueter et devraient récapituler l'information dans la mesure du possible. Les directeurs n'ont pas besoin de perdre le temps assortissant par les nombres. Les comptables devraient demander aux utilisateurs des rapports financiers de quelle information ils ont besoin et quelle information n'est pas essentielle. Chacun impliqué devrait garder un esprit ouvert. Par exemple, dans quelques rapports, l'information sur le nombre d'unités vendues peut être plus utile que la quantité du dollar d'unités vendues. Les rapports et les résultats comparés aux moyennes d'industrie peuvent également être perspicaces.
Ne pas donner sur l'importance des budgets.

Exercices de comptabilité

Exercice 1:
Les services de Manny ont eu les transactions suivantes pour le 20X1 et le 20X2. Supposer que toutes les transactions impliquent la réception ou le paiement de l'argent comptant. Transactions pour 20X1 : 1. $4.000 acquis des propriétaires pour commencer des opérations ; 2. Si les services aux clients et à $2.000 reçus encaissent dedans le paiement pour ces services ; 3. $1.000 empruntés des créanciers ; 4. Dépenses payées dans la quantité de $500 ; 5. Terre achetée pour $1.500. Transactions pour 20X2 : 1. A acquis des $1.000 additionnels des propriétaires ; 2. Services assurés et $3.000 obtenus comptant ; 3. Argent comptant $500 payé aux créanciers ; 4. Dépenses payées s'élevant à $600 ; 5. $1.500 faits distribution en espèces aux propriétaires. Requis : Préparer l'équation de comptabilité et enregistrer les effets de chaque événement sous les rubriques appropriées.
Exercice 2
Requis : Identifier chacun des événements indépendants suivants comme source de capitaux, utilisation de capitaux, ou transaction d'échange de capitaux. Quelques événements peuvent ne pas être enregistrables sous la pratique en vigueur de comptabilité. Dans ce cas-ci, classifier l'événement comme non applicable (n/a). En outre pour chaque événement, indiquer si les capitaux totaux augmenteront, diminueront, ou resteront sans changement. Employer la table témoin ci-dessous pour votre réponse : No. d'événement Type d'événement Effet sur les capitaux totaux a Source de capitaux Augmentation a) A mis sur pied une société de consultation de comptabilité quand il a acquis une contribution d'argent comptant des propriétaires ; b) Argent comptant emprunté d'une banque locale ; c) Approvisionnements achetés avec l'argent comptant ; d) Plans faits pour l'achat de l'équipement de bureau ; e) A commercé une voiture utilisée pour un ordinateur. Les deux capitaux ont eu la valeur identique ;f) Approvisionnements utilisés en cours de fournir des services aux clients ; g) A accepté de représenter un client dans une administration fiscale auditent. Le propriétaire sera payé quand l'auditer est complet ; h) Argent comptant reçu pour le service rendu des clients ; i) Salaires payés des employés comptant ; j) A remboursé un crédit bancaire avec l'argent comptant ; k) Intérêt payé vers la banque avec l'argent comptant ; l) Argent comptant transféré de son compte de chèque à un compte de marché monétaire ; m) Terre vendue pour l'argent comptant $15.000. La terre a à l'origine coûté $15.000 ; n) Argent comptant distribué aux propriétaires ; o) Appris qu'un analyste a déterminé le rapport de la dette-à-équité de la compagnie pour être 40%.
Exercice 3:

Equations de comptabilité

L'équation de comptabilité est actif = passif + capitaux propres de propriétaire. C'est le même format utilisé dans un bilan de la possession unique exclusive. (Le bilan de la société d'A capitaux propres emploiera actionnaires des' au lieu des capitaux propres de propriétaire.)
L'équation de comptabilité demeurera toujours dans l'équilibre si la comptabilité en partie double est suivie exactement. Par exemple, si une compagnie emprunte $10.000 à sa banque, les capitaux augmentent de $10.000 et les responsabilités augmentent de $10.000. Quand une compagnie achète l'inventaire avec l'argent comptant, des augmentations d'un capitaux (inventaire) et des diminutions d'un capitaux (argent comptant). Si le propriétaire investit $5.000 de capitaux personnels dans les affaires, les biens sociaux augmentent et les capitaux propres de propriétaire augmentent. Si le propriétaire retire $2.000 des affaires pour son usage personnel, les biens sociaux diminuent et les capitaux propres de propriétaire diminuent.
Les revenus fait augmenter les capitaux propres de propriétaire, et les dépenses font diminuer les capitaux propres de propriétaire. Si la compagnie gagne $1.500 dans les prestations de service, les biens sociaux (argent comptant ou comptes à recevoir) augmenteront et les capitaux propres de propriétaire augmenteront. Quand la compagnie occasionne des frais de l'électricité, les responsabilités de la compagnie augmentent et les capitaux propres de propriétaire diminuent. Si la compagnie paye l'ADS pour apparaître en journal de cette semaine, les capitaux diminuent et les capitaux propres de propriétaire diminuent.

Ecritures de régularisation

Les écritures de régularisation sont des écritures comptables de comptabilité qui convertissent les enregistrements statistiques d'une compagnie en base accumulée de comptabilité. Une écriture comptable de ajustement est typiquement rendue juste avant de publier les relevés des compte financier d'une compagnie.
Pour démontrer le besoin d'écriture de régularisation de comptabilité supposons qu'une compagnie a emprunté l'argent à sa banque le 1er décembre 2006 et que le période comptable de la comptabilisation de la compagnie finit le 31 décembre. Le crédit bancaire indique que le premier paiement des intérêts sur le prêt sera échu le 1er mars 2007. Ceci signifie que les enregistrements statistiques de la compagnie au 31 décembre ne contiennent aucun paiement à la banque pour l'intérêt que la compagnie a encouru à partir du 1er décembre jusqu'au 31 décembre. (Naturellement le prêt coûte les dépenses d'intérêt de compagnie journalières, mais le paiement réel pour l'intérêt ne se produira pas jusqu'au 1er mars.) Pour que le rapport des revenus de résultats de décembre de la compagnie rapporte exactement la rentabilité de la compagnie, il doit inclure les dépenses-non de décembre de toute les compagnie juste les dépenses qui étaient payées. De même, pour le bilan de comptabilité de la compagnie le 31 décembre à être précis, il doit rapporter une responsabilité pour l'intérêt dû en date de la date de bilan. Une écriture de régularisation est nécessaire de sorte que les dépenses de l'intérêt de décembre soient incluses sur le rapport des revenus des résultats de décembre et l'intérêt dû soit au 31 décembre le 31 décembre bilan inclus. Les dépenses et le crédit d'intérêt de débit de volonté d'écriture de régularisation intéressent payable pour le taux d'intérêt du 1er décembre au 31 décembre.