Histoire de comptabilité
EVOLUTION HISTORIQUE DE LA COMPTABILITE
1941 – 1942 premier plan comptable français applicable à certaines entreprises à titre de test.
1954 premier travail de révision comptable sous le contrôle du conseil national de la comptabilité. Abouti au plan comptable 1957 (PCG 1957).
L'innovation réside dans l'instauration d'une comptabilité analytique d'exploitation. Création de la Classe 9 pour passer les écritures comptables analytiques.
1) Entreprise publique.
Le décret fiscal du 23 10 1965 généralise à toute l'économie
Le PCG 1957 est rapidement dépassé par les nouvelles données économiques et monétaires des 30 glorieuses. (par exemple leasing ou crédit bail).
En 1968 une nouvelle révision comptable est engagée
- Terminologie comptable
- Evaluation et réévaluation présentation des documents de synthèses.
Des précisions sont amenées par le Ministère des Finances en 1971;
A – Nationale.
Liées à
Des nouveautés juridiques et administratives.
- Loi sur les sociétés commerciales de 1966.
- Participation des salariés au fruit de l'expansion
- T.V.A
- Provisions réglementées.
- Amortissements dégressifs et dérogatoires.
Economique et financières.
- Crédit bail – leasing.
- sous traitance industrielle.
Administratives
- création de la C.O.B qui impose aux entreprises la publication de documents comptable homogène à l'attention des actionnaires.
- permettre aux pouvoirs publics e disposer d'information économique.
Emergence d'institutions.
- Conseil national de la comptabilité
- Ordre des experts comptables.
- Centrale des bilans
- C.O.B
B – Les raisons internationales
Soucis d'harmoniser l'information financière sur le plan européen – 4ème directive 1978
Concerne : la R.F.A – la Belgique – le Danemark – la France – l'Irlande – l'Italie – le Luxembourg – les Pays Bas – le Royaume Uni – la Grèce – l'Espagne – le Portugal.
L'arrêté du 27 04 1982 impose aux entreprises l'adoption des nouvelles dispositions comptables au plus tard des le premier exercice ouvert après le 31 12 1983.
Au 01 01 1984 le PCG 82 entre en vigueur.
II) LES SOURCES DU DROIT COMPTABLE
Le législateur est intervenu pour faire de la comptabilité un moyen de gestion et de direction des entreprises. La comptabilité est devenue un moyen de preuve.
C'est aussi un moyen d'information :
- pour les associés (bénéfice).
- Pour le personnel.
- Pour les tiers ( banque).
C'est un moyen de calcul pour la fiscalité – assiette d'imposition.
Elle doit tenir compte de l'influence de la jurisprudence et de la doctrine.
Dans le domaine du droit il y a quatre axes
1° - Le code du commerce qui définit les obligations légales des commerçants en matière de comptabilité.
Production obligatoire de :
- un journal
- un grand livre
- un livre d'inventaire qui regroupe : le bilan – le compte de résultat – l'annexe du bilan.
- Obligation de réaliser un inventaire chaque année.
o Estimation du patrimoine
2° - Droit des sociétés commerciales.
La loi d'avril 1983 impose à toutes sociétés commerciales qu e la comptabilité soit établie à la clôture de chaque exercice.
Les méthodes d'évaluation doivent être identique d'une année sur l'autre.
Il définit le bénéfice net, les amortissements et les provisions entre autres.
3°- Le code général des impôts.
Il définit les imprimés fiscaux utilisés il précise la notion de stock d'évaluation des immobilisations et le valeurs nettes de placement, les règles fiscales concernant les provisions les amortissements les plus ou moins values.
4° - La jurisprudence.
Source du droit comptable qui se fonde sur un apport doctrinal.
Le conseil supérieur de l'ordre des experts comptables.
Les législations périphériques tel que le Code du Travail.
L'aboutissement du droit comptable a été de préciser les grands principes de la comptabilité
III) LES PRINCIPES EXPLICITES ET IMPLICITES.
A – Les principes explicites.
1) Régularité.
Respect des règles en vigueur.
2) Sincérité.
Application des règles et principes de "bonne foi"
3) Principe de prudence.
Application raisonnable des principes afin d'éviter les incertitudes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats.
4) Fidélité.
Les documents comptables doivent retracer fidèlement le patrimoine de l'entreprise et son exploitation.
5) Permanence des méthodes.
Lorsque l'on applique une méthode comptable on doit appliquer toujours la même méthode. Toute distorsion à ce principe est justifiable par l'amélioration de la comptabilité.
6) Non compensation.
Interdiction de compenser un poste d'actif par un poste de passif. Un poste charges par un poste de produits et inversement.
B – Principes implicites.
1) La continuité d'exploitation à la base de l'évaluation des biens à la clôture de l'exercice.
2) Indépendance des exercices.
Le respect de ce principe permet de calculer le résultat d'un exercice.
Un résultat est le rapprochement entre la somme des produits et la somme des charges. pour un exercice donné.
Il est nécessaire de ne reprendre que les produits et charges de ce même exercice.
Certains éléments peuvent à cheval sur plusieurs exercices il faudra les découper pour ne considérer que la part de l'exercice en cours (Ecritures d'inventaire et de régularisation)
3) Stabilité monétaire.
L'adoption de la méthode du coût historique pour les évaluations des immobilisations.
Utilisation d'une monnaie unique.
La méthode du coût historique imposera de valoriser le bien à sa valeur d'entrée dans le patrimoine. (Ex : facture en $ -- conversion $ - € au cours du jour).
Date d'entrée : mise en service du bien.
Valeur d'entrée : date de la facture.
Si il existe un écart de conversion Actif Passif on passe une écriture Gain ou Perte de change.
Ces principes implicites ou explicites se justifient soit par des considérations financières, gestionnaires ou fiscales.
IV) LES PROBLEMES LIES AU TRAITEMENT DU TEMPS ET DES VALEURS.
A – Le traitement du temps
La période retenue en comptabilité s'appelle "l'exercice comptable"
Le code du commerce impose un résultat annuel au minimum.
L'exercice comptable se fait sur un an. Il ne coïncide pas forcément avec l'année civile. Bon nombre d'entreprise termine fin juin avant la période des vacances. De façon classique c'est le 31/12.
Il peut exister une dérogation par exemple lors de la création d'une entreprise un exercice peur se dérouler su 14 mois.
Ex : création le 1/11 résultat le 31/12 N+1 sur 14 mois.
La synthèse de l'exercice comptable est dune documentation.
Le Bilan --- Qui doit refléter la situation réelle de l'entreprise. Hors certains éléments diminuent de valeur avec le temps il faut donc constater cette perte de valeur ou Dépréciation.
1) L'amortissement.
Il constate l'amoindrissement de valeur d'un élément d'actif.
Trois raisons pour cet amoindrissement sont possibles
- Usage
- Temps
- Obsolescence (dégradation technologique par exemple)
La comptabilisation annuelle de cette dépréciation génère une charge pour l'entreprise. Mais c'est une charge neutre en regard de la trésorerie car elle ne donnera pas lieu à un décaissement par tout type de paiement à la différence d'autres charges comme par exemple les salaires qui sont bien évidemment suivis d'un décaissement.
Il existe deux circuits dans les charges celles liées à la trésorerie et celles hors trésorerie.
Cette dépréciation concerne un élément d'actif et son ampleur peut-être très subjective.
Pour éviter la subjectivité cette dépréciation est encadrée par le code général des impôts qui précisera la méthode d'amortissement des biens à amortir ainsi que le taux à appliquer pour amortir.
Exemple : un bien d'une valeur de 100 000 €.
Amortissement sur 10 ans en linéaire.
Amortissement sur 2 ans en linéaire.
D
Résultat
C
150 000 €
Bénéfice 30 000 €
180 000 € 180 000 €
1er cas Amortissement sur 10 ans soit 10 000 € par an
D
Résultat
C
150 000 €
68 Amortissement 10 000 €
Bénéfice 20 000 €
180 000 € 180 000 €
2éme cas Amortissement sur 2 ans soit 50 000 € par an
D
Résultat
C
150 000 € 180 000 €
68 Amortissement 50 000 €
Perte 20 000 €
200 000 € 200 000 €
2) Les provisions.
Principe de prudence il est nécessaire d'enregistrer des moins values probables sur certaines opérations. Les plus values ne donnant pas lieu à correction.
Ces moins values potentielles peuvent concerner des éléments d'actif du patrimoine ou être enregistrées au passif.
Le principe est le suivant:
Un risque est identifié générant une moins values potentielle à terme mais dont le montant n'est pas connu parce que l'événement ne s'est pas réalisé. On peut passer une provision. Cette provision comme les amortissements générera une charge neutre en comptabilité.
On distingue deux types de provisions.
Les provisions pour dépréciation.
Les provisions pour risques et charges.
· Les provisions pour dépréciation.
Suite à un événement dont les effets ne sont pas irréversibles (provision pour dépréciation des valeurs de placement ex France Tel) moins value identifiable mais potentiellement la baisse du titre n'est pas irréversible. Pour cette période il est possible d'inscrire une valeur pour dépréciation.
·Les provisions pour risques et charges.
Moins values ou pertes prévisibles à la clôture de l'exercice mais, incertaine quand à leur montant exact car l'événement n'est pas abouti.
Ex : procédure au Tribunal Administratif pour licenciement abusif. IL y a risque de condamnation mais le montant est inconnu et résultera du jugement dans un délai plus ou moins long.
Il est donc possible de passer une provision pour risque à dire d'expert sur les pénalités envisageables.
Certaines provisions sont inscrites :
à l'actif du bilan :
EProvisions pour dépréciation d'actif sur immobilisations.
EStock.
ECréances clients.
ETitres.
d'autres au passif du bilan :
EProvisions pour risques et charges.
EProvisions réglementées.
3) Les régularisations de charges et produits.
Application du critère temps en principe du critère d'indépendance des exercices qui stipule que toutes charges et tous produits ne doivent concernés que cet exercice et lui seul.
Il faut régulariser de quatre façons.
? En comptabilisant les charges à payer (ex : facture EDF) non reçues mais concernant la consommation de l'exercice en cours.
? En comptabilisant les produits à recevoir. Produits finis, livrés au cours de l'exercice mais non encore facturés.
? En distinguant les charges constatées d'avance en comptabilité alors qu'elles concernent l'exercice N + 1.
? En distinguant les produits constatés d'avance, factures émises sur prestations ou livraison qui interviendront dans l'exercice N+1.
A – Le traitement des valeurs.
Un établissement se développe dans un contexte inflationniste et donc la présentation des documents comptables pose le problème des valeurs à reprendre.
Il y a trois méthodes de valorisation.
Le coût historique.
Le coût historique indexé.
La valeur actuelle.
# Le PCG 82 impose le coût historique.
# Le coût historique indexé consiste à valoriser le patrimoine chaque année en tenant compte d'un coefficient d'érosion monétaire. C'est un système lourd à gérer qui amène des problèmes d'équilibre du bilan. Si il y a réévaluation des immobilisations à l'actif du bilan il y a obligation de réévaluation du passif.
On réserve cette réévaluation pour des conjonctures économiques très inflationnistes et de façon ponctuelle. Elle est autorisée par décret avec application par tous.
# La valeur actuelle tenir les éléments du patrimoine chaque année à leur valeur de remplacement. Système très scabreux. La technologie par exemple est un élément de croissance de la valeur des biens elle ne permet pas un stricte remplacement à l'identique.
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